La cour devait se prononcer dans des litiges opposant plusieurs industriels commercialisant des camemberts non AOP, parmi lesquels le géant laitier Lactalis, à l’administration française.
C’est «une manière de prendre en compte ces patrimoines, (leur) dimension, et d’envisager de vérifier qu’ils n’échappent pas à l’impôt, en les affectant d’un taux...
Les attaquants ont pu avoir accès aux noms, prénoms, dates de naissance et coordonnées de 20.000 clients, ainsi que leur IBAN s’il était renseigné.
Ce chantier devra être conduit «à son terme» a déclaré le Premier ministre François Bayrou lors de sa déclaration de politique générale. Rachida Dati en...
Lundi matin, trois personnes sont mortes dans l’incendie d’une habitation à Wingles (Pas-de-Calais). L’origine du sinistre demeure inconnue.
La mère de Robin Cotta accuse l’État et l’administration pénitentiaire d’être à l’origine de la mort de son fils, tué en octobre dans la prison...
Soutenu par l’ensemble des groupes politiques et voté à l’Assemblée nationale en novembre dernier, le texte avait vu son examen stoppé net par la censure...
Après le discours de politique générale du premier ministre, le leader de La France Insoumise (LFI) a lancé un avertissement à ses partenaires de gauche...
Le vainqueur du Vendée Globe a longuement abordé sa performance et son avenir au sein de la discipline mais aussi ses envies de s’orienter, peut-être,...
